Voici ce qui dit l'article 515-14 du Code Civil créé par la Loi n°2015-177 du 16 février 2015 - art. 2 :
"Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens."
En réalité, rien a changé, les animaux sont toujours assimilés à des biens, tels ces trois lions d'un prétendu cirque ZAVATTA installé, depuis avant-hier, avenue Salengro à Calais.
Les trois objets sont rangés dans des boîtes de deux mètres sur deux. Un quatrième ayant peut-être réussi à leur fausser compagnie, à moins qu'il n'ait été tout simplement jeté à la poubelle... comme un simple objet !!!
Et dire qu'ils ont planché sur ce texte pendant des semaines, voir des mois, ou peut-être juste quelques minutes...
Les trois objets sont rangés dans des boîtes de deux mètres sur deux. Un quatrième ayant peut-être réussi à leur fausser compagnie, à moins qu'il n'ait été tout simplement jeté à la poubelle... comme un simple objet !!!
Et dire qu'ils ont planché sur ce texte pendant des semaines, voir des mois, ou peut-être juste quelques minutes...
Des mots à la réalité, il y a parfois une distance incommensurable...
:-\
RépondreSupprimerMême bien traités, ce n'est pas leur place.
RépondreSupprimer